Information à compléter avant la mise en ligne : les repères entre crochets, comme [Raison sociale], seront remplacés par les informations réelles de l’entreprise.
01Éditeur du site
Le site [Nom de domaine] est édité par [Raison sociale], [Forme juridique] au capital de [Montant du capital] €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de [Ville du RCS] sous le numéro [SIREN].
- Siège social
- [Adresse du siège]
- SIRET
- [SIRET]
- N° de TVA intracommunautaire
- [N° de TVA]
- Téléphone
- [Téléphone]
- [Adresse e-mail de contact]
02Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [Prénom et nom], en qualité de [Fonction].
03Hébergement
Le site est hébergé par [Nom de l’hébergeur], [Adresse de l’hébergeur], joignable au [Téléphone de l’hébergeur].
04Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, logos, visuels) est la propriété de [Raison sociale] ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation. Toute reproduction, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
05Produits et vente
Les produits proposés contiennent moins de 0,3 % de THC, conformément à la réglementation en vigueur. Vente réservée aux personnes majeures : une confirmation de majorité est demandée avant tout paiement.
Les conditions de commande, de livraison et de retour sont détaillées dans les conditions générales de vente.
06Données personnelles
Les données collectées sur le site sont traitées par [Raison sociale] selon les modalités décrites dans la politique de confidentialité. Pour exercer vos droits, écrivez à [Adresse e-mail dédiée aux données personnelles].
07Contact
Pour toute question, vous pouvez nous écrire à [Adresse e-mail de contact], nous appeler au [Téléphone] ou nous adresser un courrier au [Adresse du siège]. Vous pouvez aussi utiliser notre formulaire de contact.